COMPTE RENDU du Conseil Municipal
du 16 DECEMBRE 2009
Membres composant le Conseil : 35
Présents : 28
Absents représentés : 06
Absent : 00
Absent excusé : 01
L’an deux mil neuf le 16 décembre à 19 heures 30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance publique en Mairie,
Salle des Fêtes, sur convocation qui leur a été adressée le 10 décembre 2009.
Etaient présents :
Mme C. VALLS, Maire, M. Ph. GUGLIELMI, M. J. CHAMPION, M. R. CUKIER, Mme A. DJEDIDE, Mlle A. GASRI, Mme M.M. PHOJO, M. G. CALZETTONI, Mme M.J CALSAT, Maire-Adjoints.
Mme V. VAN DE POELE, M. ALCALDE, M. P. CALSAT, Conseillers Municipaux Délégués.
M. B. LOTTI, Mme M.H. THILL, M. M. TRASI , Mme M. WIART, M. K. AMAZOUZ, Mme H. MOHAMED, M. G. DROZ, Mme C. CELESTIN, M. J.P. DUBESSAY, Mme B. BOYER, Mme S. DAUVERGNE, M. L. PAGNIER, Mlle A. ABADA, Mme C. GUYARD, M. S. WEISSELBERG, Mme J. LABBEZ .
Conseillers Municipaux.
Etaient absents représentés : M. JC. LOTTI (représenté par Mme MM PHOJO), Mme N. REVIDON (représentée par M. P. GUGLIELMI), M. A. BENBELIDIA (représenté par Mme V. VAN DE POELE) Mme I. BOULAUDAT (représentée par Mme M.J. CALSAT), Mme F. GUGLIELMI (représentée par M. B. LOTTI), M. P. JACQUOT (représenté par M J. LABBEZ).
Etait absent excusé : M. O. TRIPELON.
Les membres présents forment la majorité des Conseillers Municipaux en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution des articles L.2121-10, L.2121-12, L.2121-17 et L.2121 20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé en conformité de l'article L.2121-15, du Code précité à l'élection pour la présente session d'un Secrétaire pris dans le sein du Conseil.
Monsieur Marcel TRASI ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Le compte rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2009 ne donne lieu à aucune remarque. Il est approuvé par 33 voix pour et 1 abstention.
FINANCES
Autorisation donnée à Madame le Maire à engager liquider et mandater des dépenses d'investissement sur le budget ville pour l'année 2010.
Le budget d'une ville doit être voté avant le 31 mars.
(...)
DIRECTION GENERALE
Adhésion de Romainville au Syndicat Mixte Autolib
(...)
Réalisation d'un nouveau groupe scolaire
La Ville poursuit un projet ambitieux de valorisation et de restructuration urbaine de part et d'autre de l'avenue Paul Vaillant Couturier, axe structurant l'entrée du coeur de Ville en relation avec le projet de Base de Loisirs dite de « la corniche des forts » qui se décline par différentes opérations situées :
- entre l'hôtel de Ville et le Palais des Fêtes (réalisation de 79 logements et 2361 m² de surface de vente commerciale)
- sur le terrain occupé par les ateliers municipaux (réalisation de 60 logements et 1900 m² de surface commerciale
- angle de la rue Vassou et de l'avenue Paul Vaillant Couturier (construction de 45 logements)
au regard de l'ensemble de ces projets, les deux écoles Péri et PVC dont le remplacement était inscrit dans le PPI 2001/2011, nécessitent une prise en compte dès cette année 2010. les travaux d'investissement effectués le sont à perte, au regard de la vétusté. La conception des bâtiments ne répondant plus aux normes et aux besoins actuels.
La Ville envisage la réalisation d'un nouveau groupe scolaire constitué des deux écoles et d'une infrastructure de restauration plus adaptée en façade sur rue qui viendrait compléter la cohérence d'ensemble (terrains situés entre le Palais des Fêtes et l'impasse du Château et en limite de la base de Loisirs).
Les parcelles accueillant aujourd'hui le local de stockage et ceux de la régie voirie et de la vie locale seront libérés courant mars puisque ces services intégreront le nouveau CTM (Centre Technique Municipal) aux Bas-Pays.
La réalisation d'un nouvel équipement d'enseignement élémentaire s'inscrit dans le contexte de requalification de l'avenue Paul Vaillant Couturier.
Cette réalisation bénéficierait d'une opportunité exceptionnelle pour l'octroi de subvention égal à 60% de l'enveloppe globale dudit contrat qui s'élève à 3 000 000 €uros les 40% restants seront fléchés sur d'autres réalisations.
A l'unanimité des présents, la réalisation d'un nouveau groupe scolaire est adoptée.
Interventions :
- M. GUGLIELMI, 1er Maire-Adjoint
- M. CUKIER, Maire-Adjoint
- M. WEISSELBERG – Conseiller Municipal
Séance levée à : 22H30
Le Maire, Vice-Présidente du Conseil Général.
Corinne VALLS
Compte rendu affiché le 24 Décembre 2009
